Tous les patients sont soignés et accompagnés de la même façon quelles que soient leurs croyances ou absence de croyances religieuses.
L’établissement respecte les croyances et convictions des personnes accueillies.
Les patients ont le droit d’exprimer leurs croyances et convictions religieuses. La liberté religieuse du patient s’exerce dans un cadre intime (chambre seule et/ou lieu adapté dans l’établissement).
Tout prosélytisme est interdit, qu’il soit le fait d’une personne hospitalisée, d’un visiteur, d’un membre du personnel ou d’un bénévole.
Une liste des représentants des différents cultes est tenue à disposition des patients qui demandent à entrer en contact avec l’un ou plusieurs d’entre eux.
Toute personne peut choisir son praticien sous réserve que les modalités d’organisation de l’établissement ne s’y opposent pas et qu’il ne s’agit pas d’une situation d’urgence. L’établissement explique les contraintes de services aux patients qui expriment des préoccupations d’ordre religieux.
Les patients ne peuvent récuser le personnel soignant ou d’autres usagers à raison de la religion effective ou supposée de ceux-ci, ni exiger une adaptation du fonctionnement de l’établissement ou d’un équipement. Cependant, l’établissement s’efforce de prendre en considération les convictions de ses usagers dans le respect des règles auquel il est soumis et de son bon fonctionnement.
